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Service - CC Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC) / assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes)

Service : CC Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC) / assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes) [modifier]

Quelles sont les données sur un autre territoire ?

Organisation - 2021

Compétence :

Mode de gestion : Délégation

Date de fin de contrat : 31/07/2022

Métadonnées du jeu de données

Statut du jeu de données : En attente de saisie

Légende
Commune Type d'adhésion Secteur
Blandy adhérent direct
Le Châtelet-en-Brie adhérent direct
Châtillon-la-Borde adhérent direct
Crisenoy adhérent direct
Échouboulains adhérent direct
Les Écrennes adhérent direct
Féricy adhérent direct
Machault adhérent direct
Moisenay adhérent direct
Pamfou adhérent direct
Sivry-Courtry adhérent direct
Valence-en-Brie adhérent direct

Autres services de la collectivité - CC Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC)

Service Mode de gestion Mission(s) Données disponibles
assainissement non collectif : ex_CCBC (7Cnes) Régie Oui
assainissement non collectif : ex_CCGY (6Cnes) Régie Oui
assainissement non collectif : Fontaine-le-Port (ex_CCPS) Régie Oui
assainissement non collectif : ex_CCYA (4Cnes) Régie Oui

Indicateurs du service - 2019

Code Nom Valeur unité Avis de la DDT Commentaire Détail du calcul Evolution temporelle
D301.0 Nombre d'habitants desservis 930 hab sans anomalie apparente 438 (rad)-66(Maincy)*2.5
D302.0 Mise en œuvre de l'assainissement non collectif 100 - sans anomalie apparente
P301.3 Conformité des dispositifs d'assainissement non collectif 28,5 % sans anomalie apparente

L'indicateur Conformité des dispositifs d'assainissement non collectif pour le service assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes)

Code Variable de performance Valeur unité