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Dans la fiche D301.0 sur l’évaluation du nombre d’habitants desservis par le service public de l’assainissement non collectif, faut-il prendre en compte les usagers non raccordés raccordables au réseau ?

Oui, pour le calcul du nombre d’habitants desservis en assainissement non collectif, on tient compte des habitants domiciliés dans la zone d’assainissement non collectif ainsi que des habitants qui sont en assainissement non collectif dans une zone d’assainissement collectif.