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Toutes vos questions sur les indicateurs

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Compétence Thème Type Titretrier par ordre croissant Indicateur(s) référencé(s)
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Quel terme est employé sur un diagnostic (2011) pour désigner un dispositif d'assainissement non conforme ou conforme ? Taux de conformité des dispositifs d’assainissement non collectif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Que faire lorsque l’on ne dispose pas du "nombre potentiel d’abonnés" ? Estimation du nombre d'habitants desservis par un réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou séparatif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Pour ce qui est des indicateurs P 105.3 et P 106.3, quelle longueur de réseau faut-il prendre en compte ? Avec ou sans conduite d’adduction ? Avec ou sans conduite de branchements aux particuliers ? Indice linéaire des volumes non comptés, Indice linéaire de pertes en réseau
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Pour calculer les indicateurs P101.1 et P102.1, Faut-il prendre en compte les non-conformités détectées à la 1ère analyse, ou celles qui sont confirmées ou infirmées par une contre-analyse ? Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne la microbiologie, Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne les paramètres physico-chimiques
indicateur FAQ indicateurs - Réponse L’indicateur P301.3 doit-il être calculé à partir des différents contrôles à réaliser par le SPANC (de conception et de fonctionnement) ou uniquement à partir des contrôles de fonctionnement ? Taux de conformité des dispositifs d’assainissement non collectif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse L’indicateur P152.1 est défini par rapport à la date de réception de la demande client. Comment prendre en compte les demandes clients spécifiques ? Taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Le linéaire de réseau mis sous domaine public durant l’année est-il considéré comme linaire de réseau renouvelé pour le calcul du taux moyen de renouvellement des réseaux d’eau potable ? Taux de desserte par des réseaux de collecte des eaux usées
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Le linéaire de réseau mis sous domaine public durant l’année est-il considéré comme linaire de réseau renouvelé pour le calcul du taux moyen de renouvellement des réseaux d’eau potable ? Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable (jusqu'en 2012), Rendement du réseau de distribution, Indice linéaire des volumes non comptés, Indice linéaire de pertes en réseau, Taux moyen de renouvellement des réseaux d'eau potable, Estimation du nombre d'habitants desservis par un réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou séparatif, Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux de collecte des eaux usées (jusqu'en 2012)
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Je souhaiterais avoir le mode de calcul pour les indicateurs de performance en assainissement (P203.3 ; P204.3 ; P205.3). Conformité de la collecte des effluents aux prescriptions définies aux prescriptions nationales issues de la directive ERU, Conformité des équipements d’épuration aux prescriptions nationales issues de la directive ERU, Conformité de la performance des ouvrages d’épuration du service aux prescriptions nationales issues de la directive ERU
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Dans l’indicateur P151.1, le mode de calcul est plus pénalisant pour une grosse commune que pour une petite commune Taux d'occurrence des interruptions de service non programmées
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Dans le calcul du prix de l'assainissement, seule la redevance de l'Agence de l'Eau pour modernisation des réseaux de collecte doit-elle prise en compte, celle concernant la lutte contre la pollution étant affectée à l'eau potable? Prix TTC du service au m³ pour 120 m³, Prix TTC du service au m³ pour 120 m³
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Dans la fiche D301.0 sur l’évaluation du nombre d’habitants desservis par le service public de l’assainissement non collectif, faut-il prendre en compte les usagers non raccordés raccordables au réseau ? Evaluation du nombre d’habitants desservis par le service public d’assainissement non collectif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant P301.3, que signifie le terme de "conformité". Par rapport à la réglementation actuelle ? Doit-on classer en "non conforme" des installations ne répondant pas à la norme actuelle mais sans risque sanitaire ou environnemental ? Taux de conformité des dispositifs d’assainissement non collectif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant P155.1,faut-il prendre en compte les réclamations ne correspondent pas à des écarts ou non-conformités vis à vis d’engagements contractuels ou vis-à-vis de la réglementation ? Taux de réclamations
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant P104.3, on y regroupe la lutte contre l’incendie, le lavage des voiries, des consommations des services (nettoyage des réservoirs, les purges). Existe t-il une valeur guide pour tous les services ? Rendement du réseau de distribution
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant P104.3 et P106.3, sur le calcul des volumes sur 12 mois. S'agit-il une période calendaire de 12 mois (l’année n) ou sur une période glissante de 12 mois (par exemple entre les dates médianes de deux relèves annuelles successives) ? Rendement du réseau de distribution, Indice linéaire de pertes en réseau
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant P103.2 l’indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable, la notation peut-elle être ajustée au pro rata de sa réalisation ? Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable (jusqu'en 2012)
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant [P102.1], le taux de conformité est aujourd’hui calculé sur une période de 2 à 3 ans. Comment modifier la méthode sans rendre impossible la comparaison avec les résultats antérieures. Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne les paramètres physico-chimiques
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant [P101.1 et P102.1], sur la mesure au niveau des captages : les services de l'Etat travaillaient sur 2/3 ans pour "lisser" les imperfections sur les petites collectivités, aujourd'hui, le calcul se annuellement, quid de la méthode ? Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne la microbiologie, Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne les paramètres physico-chimiques
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant l’indicateur P155.1, comment compter le nombre de réclamations : pour 1 usager qui envoie 3 courriers de réclamations dans l’année, éventuellement pour le même problème ? Taux de réclamations
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant l’indicateur P151.1, s’agit-il du nombre de coupures ou du nombre d’abonnés concernés par ces coupures non programmées ? Taux d'occurrence des interruptions de service non programmées
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant l’indicateur P104.3, pourquoi compter les ventes en gros, qui ne sont pas distribuées sur le réseau de distribution de la Ville mais à des collectivités extérieures ? Rendement du réseau de distribution
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant l’indicateur D151.0, quelle date de départ doit on prendre en compte ? La réception de la demande d’ouverture ? Envoi, réception, signature du devis ? Date de mise à disposition de l’eau ? Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés défini par le service, Taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant l’indicateur D101.0, comment calcule-t-on la population saisonnière car le service touristique des mairies ne donne que le nombre de nuitées ? Estimation du nombre d'habitants desservis, Estimation du nombre d'habitants desservis par un réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou séparatif
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant les indicateurs P101.1 et P102.1, les prélèvements pris en compte doivent-ils inclure ceux réalisés en sortie d’une usine de production, ou se limiter à ceux réalisés sur le réseau de distribution ? Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne la microbiologie, Taux de conformité des prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire par rapport aux limites de qualité pour ce qui concerne les paramètres physico-chimiques
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Concernant les indicateurs D151.0 et P152.1, doit-on renseigner le délai maximal et le taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements réalisés par une entreprise privée ? Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés défini par le service, Taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Comment s’établit le calcul de l’indicateur lorsque le niveau est obtenu sur une partie seulement du territoire ? Obtient on 0 ou une partie tout de même du niveau ? Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable (jusqu'en 2012)
indicateur FAQ indicateurs - Réponse Comment calculer cet indicateur? Ou à défaut quelle est la pratique la plus courante ? On peut estimer le nombre d'abonnés mais difficile de savoir combien d'habitants cela concerne (un abonné unique peut comrendre plusieurs ménages - immeubles). Estimation du nombre d'habitants desservis, Estimation du nombre d'habitants desservis par un réseau de collecte des eaux usées, unitaire ou séparatif