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Montant financier des travaux réalisés

Code: 
DC.198
Compétence: 
Assainissement non collectif
Type: 
Donnée de contexte
Unité: 
Définition: 

Montant des travaux qui concernent les installations des usagers pour lesquels le SPANC est intervenu au-delà de sa mission de contrôle.

Commentaires: 

Les travaux à prendre en compte sont les travaux de réhabilitation d'installation ANC. Ils sont exprimés en coûts complets avant subvention(s).

L'intervention du SPANC est réalisée sous la forme d'animation d'opérations groupées sous maîtrise d'ouvrage publique ou privée.